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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales de vente ont pour objectif de définir les droits et obligations de chacune des parties et ceci dans le cadre de la vente en ligne proposée par la boutique e.cheapest.
MENTIONS LEGALES :-Les présentes conditions de vente sont conclues par Mr Corneloup luc détenteur de la boutique e.cheapest ; Enregistré en tant que auto-entrepreneur.-L'acquisition d'un article implique une acceptation entière et totale par l'acheteur des présentes conditions de vente. LES PRODUITS :-Les produits présentés dans la boutique sont disponibles dans la limite des stocks au moment de la commande.-Les photographies des articles sont les plus fidèles possible mais il peut subsister une différence de couleur entre le produit présenté et celui livré. LES PRIX :-Les prix indiqués sont en euros et sans TVA (TVA non applicable ; article 293B du code général des impôts).-La boutique se réserve le droit de modifier ses prix et cela sans préavis. -Le prix des articles ne comprend ni les frais d'emballage ni les frais de livraison. LES COMMANDES :L'acheteur qui souhaite acquérir un produit doit obligatoirement :-Indiquer toutes les coordonnées demandées.-Valider sa commande.-Effectuer le paiement dans les conditions prévues et confirmer sa commande , ce qui engage la connaissance et l'acceptation des présentes conditions de vente. LES MODES DE PAIEMENTS :-Le règlement de la commande est exigible dans les 7 jours suivant la confirmation de celle ci sans quoi elle sera annulée et vous serez averti par mail.-Pour régler votre commande vous disposez de 2 modes de paiements : Chèque bancaire à libellés à l'ordre de '' Mr Corneloup luc '' ou via paypal (paiements sécurisés compte PayPal Business).-Pour les paiements par chèque , la boutique e.cheapest se réserve le droit d'encaisser le paiement et d'envoyer le colis après que celui ci eu été validé par sa banque. L'EXPEDITION :-Les frais d'emballages et de livraisons sont à la charge du client ; Les frais de port sont calculés au poids (grammes) de 1gr à 21gr : 2,26€ , 21gr à 50gr : 3,16€ , de 50gr à 250gr : 5,10€ , de 250gr à 500gr : 6,72€ , de 500gr à 1000gr : 8,70 -Les articles sont envoyés via la poste à l'adresse qui a été indiquée par l'acheteur lors de sa commande dans un délai de 7 jours.-Les colis seront envoyés en lettre simple ou en colissimo suivant l'importance de la commande.-La boutique ne sera en aucune façon responsable des retards , pertes de la poste ou détèrioration de votre colis si il s'agit d'un envois en lettre simple. LA RETRACTATION :-L'acheteur bénéficie d'un droit légal de rétractation de 7 jours à compter de la date de livraison de la commande.-Si vous ne désirez pas garder l'article commandé , vous devez absolument le retourner dans sont emballage d'origine et à vos frais en colis suivi à '' Mr Corneloup luc 15 rue du village 51120 Charleville '' . -L'article ne devra en aucun cas avoir été utilisé ou avoir subit de détèrioration.-Un remboursement vous sera adressé dans un délai de 30 jours correspondant au montant de la commande. FORCE MAJEURE :-Sont considérés cas de force majeure tous événements imprévisibles et inévitables et qui ne relèvent pas de la volonté de la boutique e.cheapest ni de sont client.-La boutique e.cheapest ne sera pas responsable de la non exécution de ses obligations si la non exécution relève d'un cas de force majeure comme les perturbations ou les grèves des services postaux et moyens de transport , inondations , incendies , tempêtes , accidents et guerres. Après toutes ces explications je vous souhaite de bons achats sur ma boutique.
Article créé: 2010-01-23 -- Il a été lu 1182 fois
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